Jean-Pierre Ruh


De: Ruh (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la commission
prévue à l'article 7 du décret du
6 mai 1988
précité
Groupe:
Commission de reconnaissance des établissements d'enseignement du cinéma et de l'expression audiovisuelle
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000634568(source JORF)
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Ruh (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission dite de dérogation, prévue à
l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
représentants des ingénieurs du son et des assistants son
Suppléant
Groupe:
Commission dite de dérogation, prévue à
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000258963(source JORF)
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Ruh (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission dite de dérogation prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51
représentants des ingénieurs du son et des assistants son
Suppléant
Groupe:
Commission dite de dérogation prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000596106(source JORF)
nomination
12 Juin 200212/06/2002
De: Jean-Pierre Ruh
Objet:
membres de la commission dite de dérogation pour l'attribution des cartes d'identité professionnelle, prévue à
l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
modifiée
représentants des ingénieurs du son, et des assistants son
Suppléant
Groupe:
Commission dite de dérogation pour l'attribution des cartes d'identité professionnelle, prévue à
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000414272(source JORF)
nomination
10 Mai 200210/05/2002
De: Ruh (Jean-Pierre)
Objet:
à titre de personnalités qualifiées
les membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 88-605 du
6 mai 1988
pris pour l'application de la loi no 88-20 du
6 janvier 1988
relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 88-605 pris pour l'application de la loi no 88-20 relative aux enseignements artistiques et fixant les conditions de reconnaissance des établissements d'enseignement artistique
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744643(source JORF)
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Ruh (Jean-Pierre)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées, les personnalités suivantes
Au titre des membres titulaires
Groupe:
Commission de reconnaissance de l'enseignement du cinéma et de l'expression audiovisuelle
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544476(source JORF)
nomination
14 Septembre 199314/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.